Marque expirée - Marque en non vigueur

LITERIE SERVICE
BATTISTINI Gérald

Numéro de dépôt :
98726094
Date de dépôt :
31/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018

Présentation de la marque LITERIE SERVICE

Déposée le 31 mars 1998 par BATTISTINI Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITERIE SERVICE »

Le déposant est BATTISTINI Gérald domicilié(e) 11 rue du Breuil,21490 Varois & Chaignot (dossier no 2361646) - 21490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUCHARD Avocats domicilié(e) 62 rue Chabot Charny,21000 DIJON (dossier no 2361646) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITERIE SERVICE est expirée depuis le 31 mars 2018.

BATTISTINI Gérald a également déposé les autres marques suivantes : Literie d'AUJOURD'HUI , LITERIE BATTISTINI REPOSEZ-VOUS SUR NOUS …


BATTISTINI Gérald - 11 rue du Breuil,21490 Varois & Chaignot (dossier no 2361646) - 21490 - France


Cabinet BOUCHARD Avocats - 62 rue Chabot Charny,21000 DIJON (dossier no 2361646) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361646 - Publication au BOPI 2008-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Meubles, matelas, sommiers couettes, oreillers Tissus, couvertures de lit.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).